Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ETI
ASMEP – ETI, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3726885
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ETI de ASMEP – ETI

Présentation de la marque ETI

Déposée le 2 avril 2010 par ASMEP – ETITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETI »

Le déposant est ASMEP – ETITODO domicilié(e) 18 rue Boissière - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 860 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASMEP – ETI domicilié(e) 18 rue Boissière - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ASMEP – ETI a également déposé les autres marques suivantes : METI , METI MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE INTERMEDIAIRE LES ENTREPRISES DE LONG TERME , Baromètre des Entreprises de Taille Intermédiaire , des usines et des hommes , Baromètre des ETI , Mouvement des Entreprises de Taille Intermédiaire , SETI , GRAND PRIX DE L'ENTREPRISE PATRIMONIALE ET FAMILIALE , Observatoire des ETI (Entreprises de Taille Intermédiaire) , Syndicat des entreprises de taille intermediaire – seti


ASMEP – ETI, Syndicat professionnel - 18 rue Boissière - 75116 - PARIS - France - SIREN 403860638


ASMEP – ETI - 18 rue Boissière - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet total n°553969 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.